Charte Internaute de Roissy-en-France :

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, photos, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable de Roissy-en-France. Toute demande, impérative, devra être faite par courrier et adressée à la mairie de Roissy-en-France.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Web devra mentionner la phrase suivante : 2007 Roissy-en-France. Tous droits réservés.